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Nomination du grand chancelier de la Légion d'honneur.

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JORF n°0196 du 24 août 2016  texte n° 1 
Décret du 23 août 2016 portant nomination du grand chancelier de la Légion d'honneur - M. le général d'armée PUGA (Benoît) 
NOR:  PREX1623531D
ELI: Non disponible

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le décret n° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, notamment l'article R. 10 dudit code ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Article 1

M. le général d'armée Benoît Puga, grand'croix de la Légion d'honneur, est nommé grand chancelier de la Légion d'honneur, à compter du 1er septembre 2016.
Article 2
Le Premier ministre est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 août 2016.
François Hollande
Par le Président de la République :
Le Premier ministre, Manuel Valls

Traduction

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