Le samedi 24 janvier 2015 à 10H30, 6bis rue des pointes, 34920 Le Crès.
10H00 accueil. Café. Paiement des cotisations 2014 et, mise à jour si nécessaire.
10H30 assemblée générale ordinaire.
Ordre du jour :
1 - Minute de Silence,
2 - Le rapport moral du secrétaire général,
3 - Le rapport du trésorier sur la situation financière,
4 - Le rapport du vérificateur aux comptes,
5 - Le plan d’emploi des ressources pour l’année à venir,
6 - Le renouvellement, par tiers du conseil d’administration,
7- Élection au sein du bureau
8 - Vote des articles 27 à 33.
11H30 accueil des AALE.
11H45 apéritif : Kir ou jus de fruit, accoustilles salées.
12H30 repas
Menu :
Escalope de foie gras au deux figues.
Filet de loup à la fondue de poireau sauce champagne.
Magret de canard à la crème d'échalotte.
Légumes de Saison.
Cabecou au magret fumé.
Galettes des Rois et Royaumes.
Café.
Vin Blanc - Rosée - Rouge.
Prix : 30.50€. . A régler auprès de notre trésorière, avant le jeudi 22 janvier 2015, 12H00.
A l'adresse suivante : Trésorière AALEME, Espace les Chênes, 8 chemin des chênes, 34170 Castelnau le Lez.
Projet.
Article 27 :
Sections locales autonomes :
27/1 Le conseil d'administration peut, sur proposition du bureau, créer des sections locales autonomes de l'AALEME dans le respect des statuts de celle-ci.
27/2 Cette décision est entérinée par l'assemblée générale suivante de l'AALEME.
27/3 Il n'y a pas de minima d'effectif pour la création d'une section locale autonome.
Article 28 :
Dénomination, appellation et symbolique des sections locales autonomes :
28/1 Les sections locales autonomes reprennent, dans la tradition de la F.S.A.L.E., la dénomination d'A.A.L.E. suivie du nom de la ville ou du terroir de celle-ci.
28/2 Administrativement, elles prennent l’appellation de : AALEME, section locale autonome AALE ....
28/3 Elles disposent, à leur charge, de leur sigle, insigne, drapeau, bulletin, carte de membre, intitulé de compte...
Article 29 :
Revenus et dépenses des sections locales autonomes :
29/1 Ressources de la section locale autonome :
- Le montant des cotisations.
- Les subventions de la région et des collectivités locales.
- Les dons ‘’manuels’’ des membres bienfaiteurs.
- Les ressources créées à titre exceptionnel avec l’agrément des autorités compétentes.
29/2 Dépenses de la section locale autonome :
- Frais de gestion et de fonctionnement.
- Assurances.
- Cotisation F.S.A.L.E.
- Bulletin.
- Gerbes.
- Renouvellement matériel et symbolique.
Article 30 :
Fonctionnement des sections locales autonomes :
30/1 La section locale autonome élis son président, choisis parmi ses membres actifs, au cours d'une réunion.
30/2 Le Président de la section locale autonome s'appuie sur les membres de sa section qu'il juge nécessaire au bon fonctionnement de celle-ci.
30/3 Le président de la section locale autonome, rédige un règlement intérieur qui dans le détail règle la vie de la section locale autonome (sans oublier Columbarium et Caveau).
30/4 Il le fait approuver, lors d'une réunion, par les membres de la section locale autonome.
30/5 Il le transmet ensuite pour avis au Comité d'éthique de l'A.A.L.E.M.E. qui conformément aux Statuts, est le garant de l’honneur et de la fidélité légionnaire de l’amicale.
30/6 Après validation du règlement intérieur par le Comité d'éthique il est présenté au conseil d'administration qui le valide par un vote à main levée.
30/7 La section autonome locale peut faire appel au Comité d'éthique ou au Comité Médico-social conformément aux statuts.
30/8 En aucun cas l'A.A.L.E.M.E. n'intervient financièrement auprès d'une section locale autonome.
30/9 Le président a pour obligation, de fournir en début de chaque année, sa comptabilité au trésorier de l'A.A.L.E.M.E., le détail de ses activités au secrétaire général de l'A.A.L.E.M.E.
30/10 Cette comptabilité, comme le détail des activités, sont inclus dans le bilan de l'A.A.L.E.M.E., sous la rubrique de la section locale autonome, et, reçoit "Quitus" lors de l'assemblée générale de l'A.A.L.E.M.E.
30/11 Le non respect de cette obligation entraine de facto, la dissolution de la section locale autonome par le conseil d'administration de l'A.A.L.E.M.E. après avis du Comité d'éthique.
Article 31 :
Président d'une section locale autonome :
31/1 La section locale autonome est dirigée par un président élu par les membres de la section, qu'il anime, coordonne, propose, règle les affaires courantes et exécute les décisions prises en réunion.
31/2 Il représente de plein droit la section locale autonome auprès des autorités et des élus de sa ville ou, et, de son terroir.
31/3 Il est pécuniairement responsable de la gestion de sa section.
31/4 Le président de la section locale autonome est membre de droit du conseil d'administration de l'A.A.L.E.M.E.
31/5 Il occupe en outre, l'une des fonctions de vice-président de l'A.A.L.E.M.E.
Article 32 :
Membres des sections locales autonomes :
32/1 Les membres de la section locale autonome sont répartit conformément à l'article 6 des présents statuts et en ont les droits stipulés.
32/2 Les membres des sections locales autonomes sont membre de droit de l'A.A.L.E.M.E. sous l'appellation de leur section locale autonome d'origine.
32/3 Il assiste à ce titre, lorsqu'ils sont à jour de leur cotisation, à l'assemblée générale de l'A.A.L.E.M.E. et votent sur les domaines spécifiques à leur section locale autonome.
32/4 Ils ne payent qu'une seule cotisation annuelle auprès de leur section locale autonome.
32/5 Ils élisent leur président, choisi parmi les membres actifs de la section locale autonome.
32/6 Ils votent le règlement intérieur proposé par leur président.
Article 33 :
Dissolution d'une section locale Autonome :
33/1 Sur proposition du Président ou de la moitié des membres inscrits plus un, à jour de leur cotisation, la dissolution est votée par la section lors d'une réunion.
33/2 L'affectation des actifs est déterminée et votée.
33/3 Il en va de même pour la symbolique, les matériels ou biens de la section et, éventuellement, le caveau ou le columbarium.
33/4 Le conseil d'administration de l'A.A.L.E.M.E. suit dans le détail la réalisation des décisions prises par la section locale autonome : affectation des actifs, symbolique, les matériels ou biens de la section et, éventuellement, le caveau ou le columbarium.
33/5 Lorsque toutes les décisions prises par la section locale autonome concernant sa dissolution sont réalisées, le conseil d'administration de l'A.A.L.E.M.E. entérine la dissolution de la section.
33/6 La dissolution est inscrite à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante de l'A.A.L.E.M.E.
33/7 Lors de l'assemblée générale suivante de l'A.A.L.E.M.E., après"Quitus" donné sur la comptabilité de la section locale autonome et la confirmation de la réalisation des articles 33/2 et 33/3, l'assemblée générale prononce la dissolution de la section locale autonome.