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Légionnaire toujours...

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Article 15 :

Modification des statuts :

15/1 Les présents statuts de l’amicale ne peuvent être modifiés que par une assemblée générale extraordinaire, sur l’initiative du conseil d’administration, ou d’une demande signée par la moitié plus une voix des membres de l’amicale.

15/2 Le projet de statuts ou les modificatifs des articles doivent recevoir l’aval du comité d’éthique.


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