AALEME

Légionnaire toujours...

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Article 13 :

Assemblée générale ordinaire :

13/1 L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’amicale à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’amicale sont convoqués par le président. La convocation, insérée dans le bulletin de l’amicale indique l’ordre du jour.

Ne seront traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions à l’ordre du jour.

Les membres empêchés délèguent leur pouvoir au mandataire de leur choix.

13/2 L’ordre du jour est fixé par le président et son bureau.

L’assemblée générale entend :

          - le rapport moral du secrétaire général,

          - le rapport du trésorier sur la situation financière,

          - le rapport des vérificateurs aux comptes,

          - Le plan d’emploi des ressources pour l’année à venir.

L’assemblée générale délibère ensuite sur les questions mises à l’ordre du jour.

13/3 L’assemblée générale procède au renouvellement du conseil d’administration en réélisant les membres en fin de mandat ou élisant des membres de l’amicale.

13/4 Pour la validité des délibérations de l’assemblée générale ordinaire il faut un quorum de la moitié plus un des membres inscrits présents ou ayant une délégation de pouvoir dûment signée et contrôlée et à jour de leurs cotisations.

13/5 Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.  


Traduction

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